Noxtua
Revu par IA, 12 nov. 2026
Assistant IA juridique pour les professionnels du droit, couvrant la recherche, la rédaction et la relecture, hébergé sur une infrastructure européenne.
Traduit automatiquement à partir de l’original anglais. Les faits et les sources ne changent pas. Lire l’original anglais
- Siège social
- Allemagne
- Site web
- noxtua.com
- Remplace
- Harvey
- Aussi dans
- Gestion de cabinet juridique
Siège légal de Noxtua AG : Allemagne, et elle est contrôlée par C.H.BECK (Allemagne). Vos données sont stockées en Europe par défaut. Trois fournisseurs détenus par des entreprises hors d’Europe en traitent une partie. La liste des sous-traitants de l’éditeur n’est pas entièrement publique.
Rédigé à partir des faits ci-dessous. Chaque affirmation renvoie à sa source.
Qui peut accéder à vos données
Niveau 2 ou plus sur 5
Région européenne, fournisseur non européen
Vos données restent en Europe, sur une infrastructure exploitée par une entreprise établie ailleurs, qui relève aussi du droit de son pays d’origine.
Degré d’européanité de l’entreprise
90 sur 100
Provisoire
Une partie n’a aucune preuve et compte pour zéro, donc ce score ne peut augmenter que lorsque des preuves apparaissent.
- Entité juridique30 sur 30
- Propriété et contrôle30 sur 30
- Activités15 sur 15
- Lieu de stockage des données15 sur 15
- Ouvertureaucune preuve
Où vont vos données
La liste des sous-traitants de l’éditeur n’est pas entièrement publique : elle couvre une partie du produit. La liste n’étant pas entièrement publique, nous ne pouvons écarter que les niveaux inférieurs. Le niveau s’affiche « 2 ou plus ».
Entreprises établies en Europe
Noxtua AG
Détient : Vos données
Centres de données dans l'UE et en Suisse.
Société mère : Allemagne
Détient : Vos données
Déclaré par l’éditeur
Deutsche Telekom (T Cloud Public)
Société mère : Allemagne
Détient : Vos données
Déclaré par l’éditeur
Entreprises établies hors d’Europe
Ces entreprises relèvent du droit de leur pays d’origine, où que se trouvent les serveurs.
Société mère : États-Unis
Détient : Vos données
Déclaré par l’éditeur
Société mère : États-Unis
Détient : Vos données
Déclaré par l’éditeur
Société mère : États-Unis
Détient : Vos données
Déclaré par l’éditeur
L'infrastructure est européenne. Le PDF des sous-traitants du 3 novembre 2026 (https://framerusercontent.com/assets/1AbREEqGJ8ahAj5W7EDJ6z5TMCI.pdf, PDF uniquement donc non vérifié sur citation) nomme OpenAI Ireland (résidence des données EEE, zéro conservation de données) et Telekom AI Foundation Services fournissant les modèles Minerva via Microsoft Azure OpenAI et Google (EEE) comme fournisseurs de modèles ; ils sont listés comme sous-traitants à maison mère américaine, donc le niveau de pile européenne n'est pas revendiqué. Source noxtua.com/security, vérifié le 12 nov. 2026.
Noxtua partners for its infrastructure with IONOS and Deutsche Telekom (T Cloud Public).
Degré d’européanité de l’entreprise, partie par partie
Cinq parties, 90 points sur 100, provisoire. Comment les parties sont notées
Entité juridique
jusqu’à 30 points
Noxtua AG, siège légal : Allemagne
Les mentions légales nomment Noxtua AG, Berlin, HRB 202784 B. La page des conditions est répartie par pays et ne nomme aucune entité contractante.
La source indique : Noxtua AG Große Hamburger Str. 17 10115 Berlin, Germany Registered at Commercial Register Court: Charlottenburg, HRB 202784 B
Source noxtua.com/legal/imprint, vérifié le 12 nov. 2026
30 sur 30Propriété et contrôle
jusqu’à 30 points
Contrôle européen
Société mère : C.H.BECK, Allemagne
Communiqué de l'éditeur du 23 septembre 2026 : C.H.BECK, éditeur allemand, en est l'actionnaire majoritaire ; MANZ (Autriche) est un investisseur minoritaire ; d'anciens investisseurs dont Global Brain Corporation et le KDDI Open Innovation Fund se retirent.
La source indique : the new majority shareholder in AI company Noxtua
Source noxtua.com/news/press-releases/series-c, vérifié le 12 nov. 2026
30 sur 30Activités
jusqu’à 15 points
Siège en Europe (Berlin)
La source indique : Noxtua AG Große Hamburger Str. 17 10115 Berlin, Germany Registered at Commercial Register Court: Charlottenburg, HRB 202784 B
Source noxtua.com/legal/imprint, vérifié le 12 nov. 2026
15 sur 15Lieu de stockage des données
jusqu’à 15 points
Stockées en Europe par défaut
Centres de données dans l'UE et en Suisse.
La source indique : Hosting in the EU and Switzerland
Source noxtua.com/security, vérifié le 12 nov. 2026
15 sur 15Ouverture
jusqu’à 10 points
Non vérifié
Aucun dépôt open source ni déclaration d'export trouvé sur le site de l'éditeur.
Aucune source trouvée. Recherche effectuée le 12 nov. 2026.
0 sur 10compte pour zéro
Badge : éligible
Le badge gratuit
Noxtua peut afficher ce badge sur son propre site. Il est gratuit, renvoie vers cette fiche et se met à jour tout seul quand la fiche change.
Collez ce prompt dans l’agent de code qui travaille sur votre site. Il contient le code et les règles.
Lire le prompt
Ajoutez le badge Europe Instead pour Noxtua sur notre site web. Placez-le dans le pied de page, à côté des autres badges ou certifications. Si le pied de page n’en a aucun, placez-le sur la page qui traite de la sécurité, de la confidentialité ou de l’hébergement des données. Utilisez ce HTML : <a href="https://europeinstead.com/fr/tools/noxtua"><img src="https://europeinstead.com/badge/fr/noxtua.svg" alt="Noxtua est un logiciel européen : entreprise allemande, données en Europe par défaut, score 90 sur 100. Vérifié par Europe Instead." width="240" height="56"></a> Règles : - Ne modifiez pas le lien vers https://europeinstead.com/fr/tools/noxtua. Renvoyer vers la fiche est l’unique condition pour afficher le badge. - Chargez l’image depuis https://europeinstead.com. Ne la téléchargez pas, ne l’hébergez pas, ne la recolorez pas et ne la redessinez pas. Elle se met à jour toute seule quand la fiche change. - Gardez la largeur, la hauteur et le texte alternatif tels quels. - Si le site utilise un framework comme React ou Vue, convertissez le HTML dans sa syntaxe sans modifier aucune adresse. - Si une Content-Security-Policy limite img-src, autorisez https://europeinstead.com. - N’ajoutez rien d’autre : ni script ni suivi. Une fois terminé, dites-moi quel fichier vous avez modifié et où le badge s’affiche.
L’ajouter à la main
- Copiez le code.
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- Laissez le lien et l’adresse de l’image inchangés, puis publiez.
<a href="https://europeinstead.com/fr/tools/noxtua"><img src="https://europeinstead.com/badge/fr/noxtua.svg" alt="Noxtua est un logiciel européen : entreprise allemande, données en Europe par défaut, score 90 sur 100. Vérifié par Europe Instead." width="240" height="56"></a>
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