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Noxtua

Revu par IA, 12 nov. 2026

Assistant IA juridique pour les professionnels du droit, couvrant la recherche, la rédaction et la relecture, hébergé sur une infrastructure européenne.

Traduit automatiquement à partir de l’original anglais. Les faits et les sources ne changent pas. Lire l’original anglais

Siège social
Allemagne
Site web
noxtua.com
Remplace
Harvey

Siège légal de Noxtua AG : Allemagne, et elle est contrôlée par C.H.BECK (Allemagne). Vos données sont stockées en Europe par défaut. Trois fournisseurs détenus par des entreprises hors d’Europe en traitent une partie. La liste des sous-traitants de l’éditeur n’est pas entièrement publique.

Rédigé à partir des faits ci-dessous. Chaque affirmation renvoie à sa source.

Qui peut accéder à vos données

Niveau 2 ou plus sur 5

Région européenne, fournisseur non européen

Vos données restent en Europe, sur une infrastructure exploitée par une entreprise établie ailleurs, qui relève aussi du droit de son pays d’origine.

  1. 1Chaîne entièrement européenne
  2. 2Région européenne, fournisseur non européen Cet outilou plus
  3. 3Données de compte ou de support hors d’Europe
  4. 4Données essentielles hors d’Europe sur certains parcours
  5. 5Stockées hors d’Europe par défaut

Voir chaque entreprise qui traite les données

Degré d’européanité de l’entreprise

90 sur 100

Provisoire

Une partie n’a aucune preuve et compte pour zéro, donc ce score ne peut augmenter que lorsque des preuves apparaissent.

  • Entité juridique30 sur 30
  • Propriété et contrôle30 sur 30
  • Activités15 sur 15
  • Lieu de stockage des données15 sur 15
  • Ouvertureaucune preuve

Voir les preuves pour chaque partie

Où vont vos données

La liste des sous-traitants de l’éditeur n’est pas entièrement publique : elle couvre une partie du produit. La liste n’étant pas entièrement publique, nous ne pouvons écarter que les niveaux inférieurs. Le niveau s’affiche « 2 ou plus ».

Entreprises établies en Europe

Entreprises établies hors d’Europe

Ces entreprises relèvent du droit de leur pays d’origine, où que se trouvent les serveurs.

  • OpenAI

    Société mère : États-Unis

    Détient : Vos données

    Déclaré par l’éditeur

  • Microsoft (Azure OpenAI)

    Société mère : États-Unis

    Détient : Vos données

    Déclaré par l’éditeur

  • Google

    Société mère : États-Unis

    Détient : Vos données

    Déclaré par l’éditeur

L'infrastructure est européenne. Le PDF des sous-traitants du 3 novembre 2026 (https://framerusercontent.com/assets/1AbREEqGJ8ahAj5W7EDJ6z5TMCI.pdf, PDF uniquement donc non vérifié sur citation) nomme OpenAI Ireland (résidence des données EEE, zéro conservation de données) et Telekom AI Foundation Services fournissant les modèles Minerva via Microsoft Azure OpenAI et Google (EEE) comme fournisseurs de modèles ; ils sont listés comme sous-traitants à maison mère américaine, donc le niveau de pile européenne n'est pas revendiqué. Source noxtua.com/security, vérifié le 12 nov. 2026.

La source indique :
Noxtua partners for its infrastructure with IONOS and Deutsche Telekom (T Cloud Public).

Degré d’européanité de l’entreprise, partie par partie

Cinq parties, 90 points sur 100, provisoire. Comment les parties sont notées

  1. Entité juridique

    jusqu’à 30 points

    Noxtua AG, siège légal : Allemagne

    Les mentions légales nomment Noxtua AG, Berlin, HRB 202784 B. La page des conditions est répartie par pays et ne nomme aucune entité contractante.

    La source indique :
    Noxtua AG Große Hamburger Str. 17 10115 Berlin, Germany Registered at Commercial Register Court: Charlottenburg, HRB 202784 B

    Source noxtua.com/legal/imprint, vérifié le 12 nov. 2026

    30 sur 30
  2. Propriété et contrôle

    jusqu’à 30 points

    Contrôle européen

    Société mère : C.H.BECK, Allemagne

    Communiqué de l'éditeur du 23 septembre 2026 : C.H.BECK, éditeur allemand, en est l'actionnaire majoritaire ; MANZ (Autriche) est un investisseur minoritaire ; d'anciens investisseurs dont Global Brain Corporation et le KDDI Open Innovation Fund se retirent.

    La source indique :
    the new majority shareholder in AI company Noxtua

    Source noxtua.com/news/press-releases/series-c, vérifié le 12 nov. 2026

    30 sur 30
  3. Activités

    jusqu’à 15 points

    Siège en Europe (Berlin)

    La source indique :
    Noxtua AG Große Hamburger Str. 17 10115 Berlin, Germany Registered at Commercial Register Court: Charlottenburg, HRB 202784 B

    Source noxtua.com/legal/imprint, vérifié le 12 nov. 2026

    15 sur 15
  4. Lieu de stockage des données

    jusqu’à 15 points

    Stockées en Europe par défaut

    Centres de données dans l'UE et en Suisse.

    La source indique :
    Hosting in the EU and Switzerland

    Source noxtua.com/security, vérifié le 12 nov. 2026

    15 sur 15
  5. Ouverture

    jusqu’à 10 points

    Non vérifié

    Aucun dépôt open source ni déclaration d'export trouvé sur le site de l'éditeur.

    Aucune source trouvée. Recherche effectuée le 12 nov. 2026.

    0 sur 10

    compte pour zéro

Badge : éligible

Le badge gratuit

Noxtua peut afficher ce badge sur son propre site. Il est gratuit, renvoie vers cette fiche et se met à jour tout seul quand la fiche change.

Noxtua est un logiciel européen : entreprise allemande, données en Europe par défaut, score 90 sur 100. Vérifié par Europe Instead.

Collez ce prompt dans l’agent de code qui travaille sur votre site. Il contient le code et les règles.

Lire le prompt
Ajoutez le badge Europe Instead pour Noxtua sur notre site web.

Placez-le dans le pied de page, à côté des autres badges ou certifications. Si le pied de page n’en a aucun, placez-le sur la page qui traite de la sécurité, de la confidentialité ou de l’hébergement des données. Utilisez ce HTML :

<a href="https://europeinstead.com/fr/tools/noxtua"><img src="https://europeinstead.com/badge/fr/noxtua.svg" alt="Noxtua est un logiciel européen : entreprise allemande, données en Europe par défaut, score 90 sur 100. Vérifié par Europe Instead." width="240" height="56"></a>

Règles :
- Ne modifiez pas le lien vers https://europeinstead.com/fr/tools/noxtua. Renvoyer vers la fiche est l’unique condition pour afficher le badge.
- Chargez l’image depuis https://europeinstead.com. Ne la téléchargez pas, ne l’hébergez pas, ne la recolorez pas et ne la redessinez pas. Elle se met à jour toute seule quand la fiche change.
- Gardez la largeur, la hauteur et le texte alternatif tels quels.
- Si le site utilise un framework comme React ou Vue, convertissez le HTML dans sa syntaxe sans modifier aucune adresse.
- Si une Content-Security-Policy limite img-src, autorisez https://europeinstead.com.
- N’ajoutez rien d’autre : ni script ni suivi.

Une fois terminé, dites-moi quel fichier vous avez modifié et où le badge s’affiche.
L’ajouter à la main
  1. Copiez le code.
  2. Collez-le dans le HTML de votre site, à l’endroit où le badge doit apparaître, par exemple le pied de page.
  3. Laissez le lien et l’adresse de l’image inchangés, puis publiez.
<a href="https://europeinstead.com/fr/tools/noxtua"><img src="https://europeinstead.com/badge/fr/noxtua.svg" alt="Noxtua est un logiciel européen : entreprise allemande, données en Europe par défaut, score 90 sur 100. Vérifié par Europe Instead." width="240" height="56"></a>

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